Les documents, supports de traçabilité des expositions professionnelles du personnel militaire.
Résumé
La traçabilité des expositions professionnelles des personnels militaires du ministère de la Défense et des Anciens
Combattants doit permettre de retrouver l’historique de leurs expositions professionnelles. Son importance a été soulignée
lors de plusieurs crises sanitaires médiatisées touchant les armées comme le syndrome de la guerre du Golfe ou les
conséquences sanitaires des essais nucléaires sur les vétérans. La traçabilité s’appuie sur un trépied qui comprend
l’identification des dangers, l’évaluation du niveau d’exposition et la garantie de conservation de ces données. Elle
s’applique sur le territoire national mais aussi au cours des opérations extérieures dans le cadre de la démarche hygiène et
sécurité en opération. Dans le Code du travail, les outils réglementaires permettant la traçabilité des risques relèvent du chef
d’organisme et du médecin du travail, ces outils sont actuellement suffisants et la première raison des insuffisances de
traçabilité reste l’application incomplète des dispositions en vigueur. L’objet de cet article est de montrer l’intérêt, les limites
et la complémentarité éventuelle de ces outils qui en pratique sont tous susceptibles ou sont déjà intégrés dans le cadre des
dispositions existantes au titre de la médecine de prévention ou de l’hygiène et de la sécurité du travail mises en oeuvre au
ministère. Les spécificités existantes seront évoquées ainsi que les pistes d’amélioration. Il s’agit en premier lieu de
sensibiliser les médecins des armées en charge de la médecine de prévention des militaires au recueil exhaustif et
systématisé des informations professionnelles dans le dossier médical afin de constituer un véritable curriculum laboris
facilement accessible ; nous proposons aussi d’administrer lors de la visite de fin de service un questionnaire standardisé qui
fera plus particulièrement le point sur les expositions antérieures aux produits cancérogènes ou suspectés comme tels.
Abstract
DOCUMENTS AS SUPPORTS FOR THE TRACEABILITY OF MILITARY STAFF OCCUPATIONAL EXPOSURES.
The traceability of the Ministry of Defence military staff’s occupational exposures is essential in recording their
professional history. Its importance was underlined by several sanitary mediatized crises touching the armed forces
among which are the Gulf War Syndrome and the sanitary consequences of nuclear tests on veterans. The traceability
leans on a tripod which includes the identifying dangers, evaluating the exposure level and guaranteing the data
preservation. It applies to the national territory but also during the outside operations within the framework of Hygiene
and Security in Operations (HSO) approach, by taking into account constraints bound to fluctuating operational
situations. The statutory tools allowing the traceability of the risks are submitted to employers and to occupational
physicians. Presently the tools are sufficient and the first reason of a defective traceability is insufficiently implemented
current measures. Except the strict respect for the regulations other decisions can improve traceability. First of all,by
making physicians sensitive to collecting occupational information in the medical file to establish an easily accessible
curriculum laboris; we also suggest to administer during the end of service visit a standardized questionnaire which will
more particularly review the previous exposures to carcinogenic products or suspected as such.
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PDF de 10 pages, tel qu’imprimé dans la revue, pages 61 à 70. En libre accès.
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